Élaboration du PLU

Élaboration du PLU

En lien ci-dessous, le fichier portant sur le PADD débattu en Conseil Municipal le 27 mai 2016 :

http://www.saint-marc-jaumegarde.fr/wp-content/uploads/2016/07/PADD-DEBAT-DU-27-MAI-2016-V8.pdf

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, ci-dessous le power-point de la réunion publique du 17 mai 2016 19h30 salle Frédéric MISTRAL portant sur Plan d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).

http://www.saint-marc-jaumegarde.fr/wp-content/uploads/2016/05/PADD-reu-Publique-17-mai-2016.pdf

PLU – Réunion publique de concertation le jeudi 7 juillet à 19h30 – ZONAGE ET REGLEMENT
Dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune, conformément à la procédure de concertation définie dans la délibération n°59/2010 du 18 octobre 2010, j’ai le plaisir de vous informer que la réunion publique de concertation  consacrée au règlement et au zonage, se  tiendra le :
Jeudi 7 juillet 2016 à 19h30 Salle Fréderic MISTRAL

Délibération municipale N°2016-77-DELIB-21 portant sur le projet du PLU et du bilan de la concertation

ARRÊT DU PROJET DE PLU ET BILAN DE LA CONCERTATION

Sommaire

1 – Rapport de présentation document 1 et document 2
2 – PADD
3 – OAP
4 – Règlement
5a – Planche globale
5b – Zoom partie urbanisée
5c – Planche des risques

6 – Annexes :
6.1  Annexes sanitaires
6.1.1 Annexes Sanitaires Notice Technique
6.1.a. Plan AEP 1
6.1.a. Plan AEP 2
6.1.b. Note de synthèse SCA
6.1.b. Zonage assainissement
6.1.c. Réglement pluvial

6.2 PLAN :
6.2 Liste SUP
6.2 Plan SUP
6.2 SUP I4

6.3 Annexes informatif :
Débroussaillement : arrêté, brochure d’information sur le débroussaillement
6.3. Annexes titre info

Bilan de la concertation

Note afférente à l’enquête publique relative à l’élaboration du PLU

Avis de personnes publiques associées

sage1-avis-ppa-sur-projet-plu
onf-3plans
onf-2
onf-1-avis-ppa-sur-projet-plu
inao-avis-ppa-sur-projet-plu
ddtm-avis-ppa-sur-projet-plu
cnpf-paca-avis-ppa-sur-projet-plu
chambre-agriculture-13-avis-ppa-sur-projet-plu
cdpenaf-avis-ppa-sur-projet-plu
cd13-avis-ppa-sur-projet-plu
ccim-avis-ppa-sur-projet-plup
ars-avis-ppa-sur-projet-plu
abf-avis-ppa-sur-projet-plu
sage2-avis-ppa-sur-projet-plu

Le Porter-à-connaissance du Préfet est disponible pour la consultation à l’accueil de la mairie.
L’ensemble des documents relatifs au risque incendie de forêt sont consultables sur le site Internet des services de l’Etat dans les Bouches-du-Rhône :

http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite/Securite-civile/La-prevention