SAINT MARC JAUMEGARDE
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Mairie de Saint Marc Jaumegarde
Toute l’année du lundi au vendredi de 8h à 12h
Place de la mairie 13100 Saint Marc Jaumegarde
04 42 24 99 99 – fax : 04 42 24 99 98
mairie@saint-marc-jaumegarde.fr
Courriel spécifique urbanisme : urbasmj@orange.fr
PLU approuvé par le Conseil Municipal en date du 21 mars 2017
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Enquêtes publiques
Enquête publique PLU
– RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE DU COMMISSAIRE ENQUETEUR – REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE SAINT MARC JAUMEGARDE ET TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D’URBANISME
Cliquez ici pour consulter le rapport
– CONCLUSIONS ET AVIS MOTIVES DU COMMISSAIRE ENQUETEUR – REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE SAINT MARC JAUMEGARDE ET TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D’URBANISME
Cliquez ici pour consulter les conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur
partie 1 – ANNEXES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR 20.02.2017
partie 2 – ANNEXES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR 20.02.2017
partie 3 – ANNEXES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR 20.02.2017
partie 4 – ANNEXES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR 20.02.2017
partie 5 – ANNEXES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR 20.02.2017
Arrêté portant ouverture de l’enquête publique du PLU
Avis enquête publique PLU
Enquête publique Assainissement
Arrêté portant ouverture de l’enquête publique du zonage d’assainissement
Avis enquête publique assainissement
note-de-synthese-11-2016-sca-st-marc
plan-sca-stmarc-11-2016
Enquête publique relative au zonage d’assainissement
ANNEXES DU RAPPORT – ENQUETE PUBLIQUE ZONAGE ASSAINISSEMENT
CONCLUSIONS ET AVIS MOTIVES – ENQUETE PUBLIQUE ZONAGE ASSAINISSEMENT
RAPPORT – ENQUETE PUBLIQUE ZONAGE ASSAINISSEMENT
Courrier électronique à l’attention du Commissaire enquêteur : urbasmj@orange.fr
Merci de signifier dans le champ “objet” de votre courriel la mention suivante : A l’attention du Commissaire enquêteur PLU et/ou Assainissement
Les numéros utiles
Voir les numéros utiles Ouverture des massifs
Du 01 juin au 30 septembre, en raison des risques d’incendie, l’accès aux massifs forestiers est réglementé. Les conditions d’accès varient tous les jours en fonction de la météo. Saint Marc fait partie du massif Concors – Ste Victoire, numéro 7 sur le plan
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Publications municipales
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juin 25, 2017 - dim.
| Saint-Marc-Jaumegarde, France |
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Vent
31 km/h, OSO
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1012 hPa
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Evénements
À partir du samedi 11 février, la salle des sports de saint Marc Jaumegarde vous propose une nouvelle activité sous la forme d’un atelier
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