Intercommunalité : la Métropole Aix-Marseille Provence
Saint Marc Jaumegarde est une commune de la Métropole Aix-Marseille Provence, faisant auparavant partie du Territoire du Pays d’Aix créé en 1993, qui regroupait 36 communes et représentait plus de 400 000 habitants sur un territoire de près de 133 300 hectares. En 2016, la Communauté du Pays d’Aix a intégré la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et depuis le 1er juillet 2022, les conseils des 6 territoires ont disparu et sont désormais réunis dans la Métropole Aix-Marseille Provence.
La Métropole Aix-Marseille Provence est présidée par Martine VASSAL.
Régis Martin, Maire de Saint Marc Jaumegarde, en est un élu. Vice-Président du Territoire du Pays d’Aix, il est délégué aux moyens généraux, à la logistique, aux bâtiments et aux affaires immobilières.
Saint Marc fait partie du Bassin Centre de cette intercommunalité avec les communes d’Aix en Provence, Le Tholonet et Vauvenargues. Ce secteur concentre près d’un tiers de la population et rassemble les fonctions centrales (éducation, santé, culture…) grâce à la ville d’Aix-en-Provence et un poumon vert qui s’étend jusqu’au pied de la montagne Sainte-Victoire.
Les compétences de la Métropole sont nombreuses :
- Développement et aménagement économique, social et culturel
- Aménagement de l’espace métropolitain
- Politique locale de l’habitat
- Politique de la ville
- Gestion des services d’intérêt collectif
- Protection et mise en valeur de l’environnement et politique du cadre de vie
Ainsi, l’intercommunalité œuvre pour conjuguer développement économique et préservation d’un cadre de vie exceptionnel tout en instaurant une solidarité entre les communes qui permet d’offrir de nouvelles perspectives à chacune d’entre elles, quels que soient ses moyens propres.
Elle peut intervenir également pour apporter un soutien aux communes, sur demande expresse de leur maire, concernant 3 domaines spécifiques :
- L’appui technique en matière de bâtiment public, économies d’énergie, accessibilité, réseaux d’assainissement collectif, aménagement et urbanisme ;
- L’animation territoriale technique à travers l’organisation de groupes de travail et d’échanges entre les communes et la CPA ;
- La gestion des contrats communautaires pluriannuels de développement.
Afin d’être plus performante, la Métropole propose une organisation composée d’une direction générale et de six pôles :
- Culture et sport
- Déplacements et espaces publics
- Services à la population
- Environnement
- Urbanisme et aménagement
- Développement économique, emploi et innovation
Pour contacter la Métropole Aix-Marseille Provence :
Téléphone : 04 91 99 99 00
Courrier : Métropole Aix Marseille Provence – BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02
Pour en savoir plus, leur site internet est à votre disposition : https://ampmetropole.fr/
Pour un projet de rénovation énergétique
Allo Rénov’énergie : 04 88 60 21 06 (prix d’un appel local). Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30.
Actualités métropolitaines
RLPi du Pays d’Aix : Une réunion publique pour présenter l’avant-projet
Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) est un document destiné à adapter la règlementation nationale de la publicité, des enseignes et pré-enseignes au contexte local en fonction des enjeux spécifiques Pays d’Aix.
Cette démarche s’inscrit notamment dans un souci de la part des élus d’améliorer l’intégration des dispositifs dans le paysage urbain, naturel ou agricole, de préserver et mettre en valeur les espaces à fortes valeurs paysagères et de patrimoniales avec l’idée au final de mieux concilier la dynamique des activités économiques avec le respect du cadre de vie des habitants du Pays d’Aix.
Ainsi, dans le cadre de l’élaboration du RLPi, la Métropole Aix-Marseille-Provence organise une réunion publique afin de présenter l’avant-projet aux citoyens :
Le mercredi 18 janvier 2023
De 18H00 à 20H00
Au Technopôle de l’Arbois
Domaine du Petit Arbois
Salle de Conférence du Forum
Avenue Louis Philibert
AIX-EN-PROVENCE
Il est possible d’y assister en direct sur inscriptions et en distanciel
Lien pour s’inscrire en présentiel : https://forms.office.com/Pages/ResponsePage.aspx?id=_DDCQnU5AEaRySUR6Fy_yKo2I-nT-r1Ntd1exBNpJmBUM0Y0UzRaMkRKSUdOSFFZNTBTU05XRDI1MS4u
Toutes les informations sont disponibles sur le registre numérique dédié : https://www.registre-numerique.fr/concertation-plui-paysdaix
La benne à déchets verts et la benne à carton de Saint Marc en sursis ?
Les services de la Métropole nous alertent sur le mauvais usage, fait par leurs utilisateurs, des bennes à déchets dont ils assurent la collecte.
Ces bennes sont en accès libre 7 jours sur 7 et 24 h sur 24 et les déposants sont seuls responsables de leurs dépôts.
Sont en cause : la présence de palettes, de bois et de sacs plastiques dans les déchets verts, qui empêchent le traitement des contenus « végétaux » ainsi que la présence de déchets « poubelle jaune » dans la benne réservée au carton qui empêche la valorisation indispensable à tout recyclage.
La proposition de la Métropole si cette situation perdure est simple : supprimer ce service de collecte et renvoyer tous les Saint Marcais sur d’autres déchèteries sous surveillance humaine.
En tant qu’élus attachés aux services de proximité, nous avons demandé un sursis pour l’application de cette décision, et nous avons besoin de l’adhésion des administrés à la charte de qualité qui suit.
Comment conserver les bennes sur la commune ?
C’est très simple :
- Dans la benne à cartons : SEULEMENT DU CARTON, à l’exclusion de tout autre emballage destiné au recyclage
- Dans la benne à déchets verts : SEULEMENT DES DÉCHETS VERTS, à l’exclusion des sacs plastiques, des palettes bois ou de tout autre déchet
Un nouveau service vidéo pour vérifier leur disponibilité
Souvent les dépôts se font en volumes significatifs, surtout pour les déchets verts.
Vérifiez l’état de remplissage des bennes situées Impasse de la Fondrière en temps réel grâce à la webcam avant de partir de chez vous, cela vous évitera de vous déplacer avec un chargement sans qu’il ne puisse trouver sa place dans la benne.
Et pour quelques kilomètres de plus, une déchèterie « haut de gamme » à Vauvenargues
La nouvelle déchèterie, gratuite et ouverte à tous les publics, accueille les usagers de 9h à 12h du mardi au samedi (hors jours fériés).
Les déchets acceptés sont les végétaux, bois, gravats, cartons, métaux, tout venant, déchets électriques et certains déchets dangereux.
N’hésitez pas à l’utiliser pour tous vos dépôts, hors végétaux et cartons, qui ne trouvent pas leur place dans les bennes de Saint Marc.
Ça marche mieux si tout le monde est au courant !
Merci de partager ces instructions avec vos proches et toutes les personnes en charge de l’évacuation de vos déchets (famille, prestataires, jardiniers, …)
SCoT Métropolitain
Participez à la concertation du 17 janvier au 4 février 2022 !
Dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain, 7 réunions publiques sont organisées. Elles se tiendront uniquement par visioconférence, en raison de l’évolution du contexte sanitaire.
- 17 janvier 2022 : réunion de lancement
- 20 janvier 2022 : réunion traitant spécifiquement du Pays d’Aix
Retrouvez les liens de connexion et plus d’informations sur la page : www.ampmetropole.fr/actualites/les-habitants-peuvent-contribuer-au-projet-d-amenagement-et-de-developpement-durables-de-la-metropole
Lancement de la consultation du public sur le projet de Zone à Faibles Émissions mobilité de Marseille
Afin de lutter contre la pollution atmosphérique, la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte a ouvert la possibilité de créer des Zones à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m), c’est-à-dire des périmètres au sein desquels la circulation des véhicules les plus polluants sera progressivement limitée. Ce dispositif vise à accélérer le renouvellement des véhicules polluants et ainsi améliorer la qualité de l’air.
Le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, présentant depuis de nombreuses années une pollution chronique au dioxyde d’azote, est concerné par l’obligation de créer une zone à faibles émissions mobilité.
Afin de déterminer les modalités de ladite zone, la Métropole AMP a mené une étude de préfiguration, qui a notamment permis d’établir le périmètre, les mesures de restriction de circulation ainsi que la temporalité de la mesure.
Ce périmètre d’une superficie de 20 km², comprenant l’intérieur des boulevards de ceinture de Marseille, d’une concentre 82% des personnes exposées à une pollution chronique au dioxyde d’azote du territoire de la Métropole AMP.
Conformément à la procédure réglementaire permettant la création d’une ZFE-m, la Métropole AMP lance une consultation du public du 17 janvier au 1er mars 2022.
L’ensemble du dossier est consultable sur le registre numérique dédié : www.registre-numerique.fr/ZFE-m-Marseille
Il comprend le résumé non technique de l’étude, l’étude de préfiguration ainsi que le projet d’arrêté portant création de ladite zone.
Plan de Mobilité Métropolitain
Le Plan de Mobilité Métropolitain a été approuvé par le Conseil Métropolitain le 16 décembre 2021.
Vous pouvez télécharger la version numérique de ce document ainsi que ses annexes à partir du lien suivant : https://www.ampmetropole.fr/plan-de-mobilite-metropolitain
Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés 2021
La Métropole Aix-Marseille Provence et le Territoire du Pays d’Aix, qui sont compétents en matière de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés, ont fixées les modalités d’organisation du service dans un règlement de collecte dont la dernière mise à jour a été approuvée fin 2021 en Conseil de Territoire.
Ce règlement de collecte version 2021 (cliquer sur le lien pour le consulter) précise les règles à connaitre et à appliquer par les producteurs de déchets ménagers et assimilés. Il est également à votre disposition à l’accueil de la mairie de Saint Marc Jaumegarde.
Projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Le dossier de RLPi a été arrêté en Conseil de Métropole le 29 juin 2023 et est désormais consultable sur le site internet de la Métropole à l’adresse suivante : https://ampmetropole.fr/missions/amenagement-du-territoire-et-urbanisme/planification-et-urbanisme/pays-daix/
Ce règlement couvre deux domaines principaux :
- L’implantation de panneaux de publicité et de pré-enseignes, destinés à indiquer la présence d’un commerce ou d’un service en amont de celui-ci. Pour Saint Marc, le choix du comité de pilotage s’est porté sur une interdiction générale d’implantation de publicités et de pré-enseignes afin de conserver la qualité paysagère de notre patrimoine communal si singulier.
- L’implantation d’enseignes disposées directement en devanture des commerces et des services (sur façade, sur toiture, sur clôture, apposées au sol…). Pour Saint Marc, le choix du comité de pilotage s’est porté sur un type d’enseignes « minimalistes » pour les mêmes raisons de qualité paysagère. Tous les projets d’implantation d’enseignes sont soumis à demande d’autorisation préalable, régie par le code de l’environnement, formulée par le biais d’un formulaire Cerfa spécifique.
Il est à noter que les pré-enseignes existantes à ce jour devront disparaitre.
Le RLPi sera soumis à enquête publique du 30 octobre au 30 novembre 2023. Durant cette période, le dossier d’enquête publique sera consultable en mairie de Saint Marc Jaumegarde du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00. En revanche, la commune n’accueillera pas de permanence de la commission d’enquête.
Pour exprimer son avis pendant l’enquête publique :
- Via le registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-rlpi-paysdaix
- Par mail à : enquetepublique-rlpi-paysdaix@mail.registre-numerique.fr
- Sur les registres d’enquête papier disponibles dans les 36 communes du Pays d’Aix et au siège de l’enquête publique établi au Quatuor – Bâtiment B – Route de Galice – 13090 AIX-EN-PROVENCE
- Par courrier à : Monsieur Gilles DOUCE – Président de la commission d’enquête du RLPi du Pays d’Aix – Métropole Aix-Marseille-Provence – Service Urbanisme Secteur Nord – Le Quatuor B – Route de Galice – 13090 AIX-EN-PROVENCE
- Lors des permanences de la commission d’enquête dont vous trouverez le calendrier sur le registre numérique.
Pour tout renseignement supplémentaire, vous pouvez vous rapprocher du service urbanisme de la commune, ou consulter le site internet de la Métropole : https://ampmetropole.fr/missions/amenagement-du-territoire-et-urbanisme/planification-et-urbanisme/pays-daix/
Dernière étape de l’élaboration du SCot Métropolitain : 7 réunions publiques organisées sur le territoire
L’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence touche à sa fin !
Visant à organiser et planifier l’aménagement du territoire métropolitain pour les 20 prochaines années, le SCoT se compose de 3 documents élaborés à l’occasion de 3 grandes étapes de travail et de concertation menées avec l’ensemble des forces vives du territoire : élus, habitants, acteurs publics et privés.
La dernière de ces 3 étapes, ayant pour objectif de constituer le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO), est en cours et nous vous invitons à y prendre part à l’occasion de 7 réunions publiques organisées sur l’ensemble du territoire métropolitain, de 18h à 20h :
- 08/02/24 à Marseille, Le Pharo, siège de la Métropole – Réunion métropolitaine
- 13/02/24 à Ventabren, salle Jean Bourde
- 14/02/24 à Martigues, espace Lucie Aubrac, antenne locale de la Métropole
- 15/02/24 à Salon-de-Provence, salle Foch, antenne locale de la Métropole
- 20/02/24 à Marseille, Le Pharo, siège de la Métropole
- 21/02/24 à La Destrousse, salle la Pléïade
- 29/02/24 à Istres, grande salle du Rouquier, antenne locale de la Métropole
Logement, mobilités, emploi, commerces, transition énergétique… Venez donner votre avis pour répondre aux grands enjeux du territoire métropolitain !
Pour en savoir plus : https://ampmetropole.fr/scot-participez-aux-reunions-publiques
Vous souhaitez déposer une contribution sur le SCoT ? Rendez-vous ici
Enquête publique relative au Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix
L’enquête publique, qui se déroule du 20 février au 4 avril 2024, représente un moment crucial dans l’élaboration du PLUi du Pays d’Aix. Elle permet aux citoyens, aux associations, aux entreprises et à toutes les parties prenantes de prendre connaissance du dossier et d’émettre des avis ou des remarques.
La Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal pour les communes du Pays d’Aix. Ce document est destiné à remplacer les documents d’urbanisme en vigueur pour les 36 communes concernées*.
Dans le cadre de son élaboration, et après la phase de concertation qui a permis d’aboutir à l’arrêt du projet de PLUi le 12 octobre 2023, une enquête publique se tient du 20 février au 4 avril 2024. Elle constitue une étape essentielle en vue de l’approbation finale, fin 2024, du PLUi qui s’appliquera sur les 36 communes concernées.
Les enjeux du PLUi du Pays d’Aix
Ce projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal s’inscrit pleinement dans les dynamiques métropolitaines et dans le même temps, il répond aux enjeux spécifiques pour l’avenir du Pays d’Aix.Le document a pour vocation de planifier l’avenir des 36 communes de ce territoire. Il dessine ainsi la vocation principale des différentes zones qui le composent et leurs modalités d’aménagement. Il est conçu en étroite collaboration avec les maires des communes concernées et avec les habitants.
Le projet de PLUi est guidé par l’urgence d’agir et d’anticiper les adaptations au changement climatique. Il vise à engager le Pays d’Aix vers une transition intégrant équité sociale et développement économique dans le respect des richesses environnementales. Il prend en compte un cadre législatif et réglementaire qui impose notamment la lutte contre l’étalement urbain et la réduction de la consommation d’espace.
Le PLUi est construit autour d’un Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD). Cette pièce maitresse du document fixe les objectifs et les orientations en matière de développement économique et social, d’environnement et d’urbanisme. Le PADD s’articulent autour des trois valeurs fondamentales : l’environnement, la proximité et l’attractivité.
Pour donner son avis pendant l’enquête publique
– Via un registre numérique : https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-plui-paysdaix
– Par mail à : enquetepublique-plui-paysdaix@mail.registre-numerique.fr
– Sur les registres d’enquête papier disponibles dans les 36 communes du Pays d’Aix et au siège de l’enquête publique établi au Quatuor – Bâtiment B – Route de Galice – 13090 Aix-en-Provence
– Par courrier à : Monsieur Marcel Germain – Président de la commission d’enquête du PLUi du Pays d’Aix – Métropole Aix-Marseille-Provence – Direction Urbanisme – Service Urbanisme Secteur Nord – BP 48014 – 13567 Marseille Cedex 02
– Lors des permanences de la commission d’enquête dont les dates et lieux sont énumérés sur le registre numérique https://www.registre-numerique.fr/enquetepublique-plui-paysdaix.
* Le PLUi du Pays d’Aix concerne les 36 communes du bassin aixois : Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc Bel Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Éguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, La Roque-d’Anthéron, Lambesc, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Cannat, Saint Marc Jaumegarde, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Estève-Janson, Saint-Paul-Lès-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, et Vitrolles.
Pour toutes les actualités relatives au Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), cliquez ici.
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